Bruno Le Maire et Olivia Grégoire lancent les « Rencontres de la simplification »

Le 15 novembre dernier, le ministère de l’Économie, représenté par Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances, de la Souveraineté industrielle et numérique, et par Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes Entreprises, ont donné le coup d’envoi des Rencontres de la simplification.

Ce lancement a été annoncé lors d’une réunion en présence d’une cinquantaine de fédérations professionnelles et de parlementaires, mais Bruno Le Maire avait déjà évoqué le sujet lors des dernières rencontres de l'U2P en septembre dernier. 

Pour atteindre les objectifs fixés par Bercy, à savoir "faciliter, améliorer, et simplifier" le quotidien administratif des chefs d'entreprise, une large consultation et une co-construction, comme cela a été fait par Bruno Le Maire pour la loi Pacte, ou plus récemment la loi industrie verte et la loi sur les influenceurs, seront de mise.

→ Toutes les normes environnementales, européennes, économiques, sociales, les relations avec les administrations, les fournisseurs, les banques et les assurances seront concernées.

Comment ça marche ?

D'une part, les fédérations sont invitées à adresser aux deux rapporteurs de l’inspection générale des finances et du conseil général de l’économie leurs propositions de simplification, et ce, avant le 29 décembre 2023 prochain.

En parallèle, une consultation publique dédiée aux citoyens et chefs d’entreprises est également lancée sur internet jusqu’à la fin de l’année. Les participants pourront suggérer ou voter pour les propositions de mesure qui sont présentées.

Y accéder

À noter qu'il est également possible de déposer une proposition libre, qui n'est pas comptée dans les mesures énumérées, qui sera envoyée au ministère de l'Économie. 

Enfin, cette consultation sera complétée par des réunions publiques animées par Bruno Le Maire, Olivia Grégoire, ainsi que par cinq parlementaires :

• Louis Margueritte, député de Saône-et-Loire ;
• Anne-Cécile Violland, députée de Haute-Savoie ;
• Alexis Izard, député de l’Essonne ;
• Philippe Bolo, député du Maine-et-Loire
• Nadège Havet, sénatrice du Finistère.

Et la suite ?

Les résultats des consultations seront publiés dans le courant du mois de janvier, l’ensemble des demandes seront instruites, et un maximum de ces mesures de simplification seront adoptées au cours de l’année 2024.